Jean-Pascal Picy

De: Picy (Jean-Pascal)
conseiller des services, Sénat
Objet:
à suivre la 4e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2024-2025) au sein de la 77e majeure « politique de défense »
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000049780607(source JORF)
admission
26 Juin 202426/06/2024
De: Picy (Jean-Pascal, Gaston, Maurice)
conseiller au service de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication au Sénat ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Pascal Picy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller chargé des travaux législatifs et des études
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615964(source JORF)
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Jean-Pascal Picy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller chargé des travaux législatifs et des études
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000231298(source JORF)
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Jean-Pascal Picy
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000226034(source JORF)
nomination
28 Mai 200228/05/2002